Conditions Générales de Vente (CGV)
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent l'ensemble des ventes de produits numériques sur le site [www.votre-site.com] (ci-après "le Site") entre la société Le Prince des Lucioles (ci-après "nous", "notre", "le vendeur") et toute personne (ci-après "le client", "vous", "l'acheteur") procédant à un achat sur le Site.
Article 1 - Objet
Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les modalités de vente des produits numériques proposés par Le Prince des Lucioles sur le Site, incluant notamment le calendrier de l'Avent numérique. En procédant à un achat, vous acceptez pleinement et sans réserve les présentes conditions générales de vente.
Article 2 - Produits
Les produits proposés sur le Site sont des calendriers de l'Avent numériques, livrés par email, et peuvent être personnalisés selon les options disponibles. Chaque produit est accompagné d'une description détaillant ses caractéristiques principales.
Article 3 - Commande
Pour passer commande, le client doit suivre les étapes suivantes :
Sélectionner le produit souhaité (calendrier de l'Avent).
Valider la commande en fournissant les informations nécessaires pour l’envoi.
Procéder au paiement selon les modalités disponibles sur le Site.
Une fois la commande validée, un email de confirmation sera envoyé au client, reprenant les détails de la commande.
Article 4 - Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros et incluent toutes les taxes applicables (TVA) en vigueur. Les frais de personnalisation et autres options supplémentaires seront ajoutés au montant total de la commande.
Les prix sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, mais ces modifications ne s'appliquent pas aux commandes déjà validées.
Article 5 - Paiement
Le paiement des produits se fait en ligne par carte bancaire, PayPal ou toute autre méthode de paiement proposée sur le Site. Le paiement doit être effectué intégralement au moment de la commande. La commande ne sera considérée comme validée qu'une fois le paiement effectué et confirmé.
Article 6 - Livraison
Le calendrier de l'Avent numérique sera envoyé par email à l'adresse fournie lors de la commande. Une fois le paiement validé, l’acheteur recevra le produit dans un délai de 24 heures.
Article 7 - Droit de rétractation
Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux contrats portant sur des produits numériques dès lors que la fourniture du contenu a commencé et que l'acheteur a expressément accepté que l'exécution du contrat débute avant la fin du délai de rétractation.
Article 8 - Propriété intellectuelle
Tous les éléments du Site et des produits numériques (textes, images, logos, vidéos, etc.) sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Le client s'engage à ne pas reproduire, diffuser ou exploiter ces éléments sans l’autorisation préalable et écrite de Le Prince des Lucioles.
Article 9 - Responsabilité
Le Prince des Lucioles ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation des produits numériques. Nous mettons tout en œuvre pour garantir la bonne qualité des produits proposés, mais ne pouvons être tenus responsables des erreurs techniques, des pannes de système ou des difficultés d'accès au Site.
Article 10 - Données personnelles
Les informations collectées lors de la commande sont nécessaires pour le traitement de celle-ci. Elles seront utilisées exclusivement dans le cadre de la gestion de la commande et de la relation commerciale. Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles.
Article 11 - Force majeure
Le Prince des Lucioles ne pourra être tenu responsable en cas de retard ou de non-exécution de la commande en raison d’un cas de force majeure, tel que défini par la loi.
Article 12 - Modifications des CGV
Le Prince des Lucioles se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment. Les modifications seront effectives dès leur publication sur le Site. Il est recommandé de consulter régulièrement cette page.
Article 13 - Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Article 14 - Contact
Pour toute question ou réclamation, vous pouvez nous contacter par email à l’adresse suivante : [email@votre-site.com].
